Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 16 trouvées

Question n° 20400 posée par Mme Catherine Morin-Desailly

Financement des écoles régionales d'art

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

17/11/2005
Pertinence
Question n° 0574G posée par Mme Catherine Morin-Desailly

Les intermittents du spectacle

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

02/12/2005
Pertinence
Question n° 21943 posée par Mme Catherine Morin-Desailly

Informations régionales sur France 3

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

02/03/2006
Pertinence
Question n° 0049A posée par Mme Catherine Morin-Desailly

Décentralisation des enseignements artistiques

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

22/10/2009
Pertinence
Question n° 0084C posée par Mme Catherine Morin-Desailly

Pouvoir et médias

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

26/05/2010
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 21588 posée par Mme Catherine Morin-Desailly

Constitution de la commission scientifique nationale des collections

La question est caduque

22/12/2011
Pertinence
Question n° 27125 posée par Mme Catherine Morin-Desailly

Âge limite d'apprentissage du métier de facteur d'orgues

La question est caduque

10/03/2022
Pertinence
Question n° 11657 posée par Mme Catherine Morin-Desailly

Évaluation du dispositif « Culture à l'hôpital » et des programmes d'accès à la culture dans les hôpitaux

En attente de réponse du Ministère de la culture

09/05/2024
Pertinence