Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 17 trouvées

  1. Question n° 14481 posée par M. Charles de Cuttoli

    Radio-France internationale : diminution des crédits

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 17852 posée par M. Charles de Cuttoli

    Financement de Radio France internationale

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 04176 posée par M. Xavier de Villepin

    Construction des reémetteurs de Radio France Internationale en République de Djibouti

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 18974 posée par M. Nicolas About

    Pratique de la langue française aux Etats-Unis

    Réponse du ministère : Francophonie

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 08109 posée par M. Jean-Pierre Cantegrit

    Budget de Radio France internationale

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 22864 posée par M. Marcel Vidal

    Paysage audiovisuel français à l'étranger

    La question a été retirée pour cause de décès.

    Pertinence Faible