Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 11 trouvées

  1. Question n° 05090 posée par M. Roland Courteau

    Centre hospitalier général de Narbonne (Aude): dotation d'un scanner

    Réponse du ministère : Santé et famille

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 06327 posée par M. Roland Courteau

    Projet de création d'une ligne ferroviaire à grande vitesse entre Barcelone (Espagne) et la frontière française

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 08615 posée par M. Roland Courteau

    Languedoc-Roussillon : bénéfice de l'extension du réseau TGV

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 09027 posée par M. Roland Courteau

    Axe TGV Madrid-Barcelone-Montpellier

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 09044 posée par M. Raymond Courrière

    Maintien du système de transports sanitaires héliportés dans l'Aude

    Réponse du Ministère de la santé et de la protection sociale

    Pertinence Très faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 17185 posée par M. Jean-Pierre Grand

    Devenir de l'organisation judiciaire en Languedoc-Roussillon

    La question est caduque

    Pertinence Faible