Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

45 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 42 trouvées

Question n° 0822G posée par Mme Lauriane Josende

Sécheresse dans les Pyrénées orientales

Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

21/03/2024
Pertinence
Question n° 0377S posée par M. Sebastien Pla

Demande de précisions sur le financement des lignes à grande vitesse dans le département de l'Aude

Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la ville et du logement

26/01/2023
Pertinence
Question n° 0996S posée par M. Roland Courteau

Ligne à grande vitesse Perpignan-Montpellier

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire

07/11/2019
Pertinence
Question n° 12957 posée par Mme Nathalie Delattre

Mesures de substitution lors de de l'interruption du trafic ferroviaire

Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

07/11/2019
Pertinence
Question n° 0636S posée par Mme Gisèle Jourda

Structure mobile d'urgence et de réanimation de Quillan

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

14/02/2019
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 17185 posée par M. Jean-Pierre Grand

Devenir de l'organisation judiciaire en Languedoc-Roussillon

La question est caduque

09/07/2015
Pertinence
Question n° 0190S posée par M. Roland Courteau

Réalisation du TGV Montpellier-Barcelone

La question a été retirée

11/02/1998
Pertinence
Question n° 09385 posée par M. Roland Courteau

Construction d'un TGV entre Montpellier et Perpignan

La question est caduque

21/01/1988
Pertinence