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746 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 685 trouvées
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Question n° 04222 posée par M. Philippe Richert
Libération d'Ingrid Betancourt
Réponse du Ministère des affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 16418 posée par Mme Christiane Demontès
Respect des principes démocratiques et des droits de l'homme au Togo
Réponse du Ministère des affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 16595 posée par M. Yves Pozzo di Borgo
Solidarité suite au raz-de-marée du Sud-Est asiatique
Réponse du Ministère des affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 16788 posée par M. Michel Moreigne
Respect des droits de l'homme en Tchétchénie
Réponse du Ministère des affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 16977 posée par M. Jean-Marie Bockel
Situation des réfugiés rwandais
Réponse du Ministère des affaires étrangères
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 61 trouvées
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Question n° 22752 posée par M. Bernard Piras
Adaptation de la législation française au statut de la Cour pénale internationale (CPI)
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23546 posée par M. François Marc
Suivi de la mise en oeuvre par la France de la convention des Nations unies sur la lutte contre la désertification
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25366 posée par M. Ivan Renar
Enquête de l'ONU sur les attaques contre des civils au Liban et dans le nord d'Israël lors des affrontements du 12 juillet au 14 août 2006
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25910 posée par Mme Christiane Demontès
Événements qui ont bouleversé le Liban et Israël dans la période du 12 juillet au 14 août 2006
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 27021 posée par M. Roland Courteau
Drame humanitaire au Darfour
La question est caduque
Pertinence