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42 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 38 trouvées
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Question n° 00948 posée par M. Marcel Vidal
Plan des travaux de la liaison routière de Montpellier (Hérault) à Marseille Bouches-du-Rhône par Arles (Bouches-du-Rhône)
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 05030 posée par M. Gérard Delfau
Diminution des activités de la SNCF en Languedoc-Roussillon
Réponse du ministère : Transports
Pertinence
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Question n° 05090 posée par M. Roland Courteau
Centre hospitalier général de Narbonne (Aude): dotation d'un scanner
Réponse du ministère : Santé et famille
Pertinence
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Question n° 02996 posée par M. André Rouvière
Mise en place de programmes d'aménagements concertés du territoire dans l'arrondissement d'Alès (Gard)
Réponse du ministère : Premier ministre
Pertinence
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Question n° 04510 posée par M. Roland Courteau
Répartition des aides communautaires au titre des fonds structurels pour la région Languedoc-Roussillon
Réponse du ministère : Affaires européennes
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 24891 posée par M. Robert Tropeano
Ligne à grande vitesse Montpellier-Perpignan
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0239S posée par M. Robert Navarro
Réseau de la Banque de France dans l'Hérault et le Languedoc-Roussillon
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 09963 posée par M. Jean-Paul Fournier
Rapport sur l'organisation judiciaire et régionalisation des cours d'appel
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 17185 posée par M. Jean-Pierre Grand
Devenir de l'organisation judiciaire en Languedoc-Roussillon
La question est caduque
Pertinence