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404 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 371 trouvées
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Question n° 2047S posée par M. Mathieu Darnaud
Refonte de la politique forestière
Réponse du Ministère auprès de la ministre des armées - Mémoire et anciens combattants
Pertinence
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Question n° 2054S posée par M. Georges Patient
Filière guyanaise du bois en danger
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 25919 posée par M. Philippe Paul
Difficultés des scieries à s'approvisionner en chêne
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 25811 posée par M. Mathieu Darnaud
Vente à un particulier de parcelles forestières appartenant à des collectivités
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 25268 posée par M. Hervé Maurey
Conséquences des exportations massives de grumes
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 33 trouvées
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Question n° 25414 posée par M. Jean Sol
Contribution supplémentaire des communes forestières
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23803 posée par M. Olivier Jacquin
Chantier forestier sur le champ de bataille de Bois-le-Prêtre en Meurthe-et-Moselle
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23167 posée par M. Jean Hingray
Inclusion d'un volet « reforestation » dans la dimension de transition écologique du plan « Avenir montagnes »
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23184 posée par M. Patrick Chaize
Extension de l'aide exceptionnelle à l'exploitation et à la commercialisation des bois colonisés par des scolytes
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0990S posée par Mme Dominique Estrosi Sassone
Contribution forestière à l'hectare par les communes
La question est caduque
Pertinence