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1844 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 1739 trouvées
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Question n° 02395 posée par M. Jean Cluzel
Organisation des services territoriaux des télécommunications
Réponse du ministère : Postes
Pertinence
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Question n° 34197 posée par M. Marcel Rudloff
Etablissements hospitaliers: organisation du service de nuit
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
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Question n° 02673 posée par M. Louis Jung
Organisation des services publics en zone rurale: bilan d'étude
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 14078 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Organisation des services de l'Etat chargés de la protection civile
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence
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Question n° 16468 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Collectivités territoriales: organisation des services sociaux et de santé
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 105 trouvées
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Question n° 02480 posée par M. Jean Cluzel
Caractère expérimental de l'organisation des services territoriaux des télécommunications
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 15626 posée par M. Jean Colin
Organisation des services administratifs de la police
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 27158 posée par M. Jean Amelin
Professions non salariées: nombre d'organismes servant des retraites
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 01530 posée par M. Rémi Herment
Equarrissage des animaux
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 08188 posée par M. Jacques Habert
Projet de création d'une agence pour l'enseignement français à l'étranger
La question est caduque
Pertinence