Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

23 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 20 trouvées

  1. Question n° 08495 posée par M. Julien Bargeton

    Motivation du refus de financement de formation par Pôle emploi

    Réponse du Ministère du travail

    Pertinence Forte

  2. Question n° 07255 posée par Mme Nadine Grelet-Certenais

    Devenir des missions locales

    Réponse du Ministère du travail

    Pertinence Faible

  3. Question n° 05053 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Effectifs de Pôle emploi

    Réponse du Ministère du travail

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 05080 posée par M. Éric Bocquet

    Suppression de 4 000 postes envisagés à Pôle emploi

    Réponse du Ministère du travail

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 04397 posée par M. Dominique Théophile

    Extension des emplois francs en outre-mer

    Réponse du Ministère du travail

    Pertinence Faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 18813 posée par M. Roland Courteau

    Dispositions législatives du code du travail relatives à la radiation des demandeurs d'emploi

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 21280 posée par M. François Rebsamen

    Prévention des risques psychosociaux chez les personnels de Pôle emploi

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 10687 posée par M. Jacques Mahéas

    Disparition de Pôle emploi spectacle de Saint-Denis

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Moyenne