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258 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 184 trouvées
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Question n° 01933 posée par M. Bernard Angels
Devenir des structures Cap Emploi
Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville
Pertinence
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Question n° 03948 posée par M. Yves Détraigne
Efficience de la multiplication des mesures d'aides à l'emploi
Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
Pertinence
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Question n° 05401 posée par M. Jean Louis Masson
Emploi en Moselle
Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi
Pertinence
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Question n° 07526 posée par M. Jean Louis Masson
Indemnisation du chômage des travailleurs frontaliers
Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi
Pertinence
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Question n° 07705 posée par Mme Nicole Bonnefoy
Modalités de prise en charge par les collectivités territoriales des indemnités d'assurance chômage d'un ancien agent titulaire
Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 74 trouvées
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Question n° 08315 posée par M. Bernard Piras
Procédure de dénonciation au sein de l'établissement Pôle emploi
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 10687 posée par M. Jacques Mahéas
Disparition de Pôle emploi spectacle de Saint-Denis
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 12827 posée par Mme Annie Jarraud-Vergnolle
Conditions du maintien des missions de Pôle emploi
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 16497 posée par M. Jacques Mahéas
Réduction de 15 % de la subvention triennale de l'État à l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail : quelle cohérence des politiques publiques ?
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 16768 posée par M. Marcel Rainaud
Réduction de la subvention triennale de l'État à l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
La question est caduque
Pertinence