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Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

1. Question n° 0707G posée par M. Robert Navarro

   Construction de la ligne à grande vitesse entre Montpellier et Perpignan

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

   15/01/2016

   Pertinence

2. Question n° 1331S posée par M. Roland Courteau

   Étapes de réalisation de la ligne à grande vitesse Montpellier-Perpignan

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

   10/12/2015

   Pertinence

3. Question n° 0082S posée par M. Robert Tropeano

   Réalisation du contournement TGV de Nîmes et Montpellier et du tronçon Montpellier-Perpignan

   Réponse du Secrétariat d'État aux transports

   25/10/2007

   Pertinence

4. Question n° 0432S posée par M. Roland Courteau

   Réorganisation du fret SNCF

   Réponse du Secrétariat d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat, aux professions libérales et à la consommation

   13/02/2004

   Pertinence

5. Question n° 1154S posée par M. Gérard Delfau

   Réalisation du TGV Perpignan - Barcelone

   Réponse du ministère : Économie solidaire

   17/10/2001

   Pertinence

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Questions sans réponse

5 question

1. Question n° 36518 posée par M. Marcel Vidal

   Aménagement de la ligne ferroviaire Perpignan-Montpellier

   La question est caduque

   15/11/2001

   Pertinence