Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

  1. Question n° 20830 posée par M. François Calvet

    Chapelle Saint-Jean le Vieux à Perpignan

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Faible

  2. Question n° 02406 posée par M. Pierre Laurent

    Théâtre de Perpignan

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Faible

  3. Question n° 00328 posée par M. François Bonhomme

    Inquiétudes du secteur des musiques actuelles

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 31916 posée par M. Marcel Vidal

    Evolution des crédits budgétaires destinés aux musiques actuelles

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 30440 posée par M. Serge Mathieu

    Acquisition de fonds d'ouvrages en langues régionales par les bibliothèques municipales

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 06462 posée par M. François Calvet

    Plan « sécurité des cathédrales »

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très faible