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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 6 trouvées
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Question n° 0122S posée par M. Roland Courteau
Inscription de la liaison ferroviaire Montpellier-Perpignan dans le cadre de l'initiative européenne de croissance
Réponse du ministère : Relations avec le Sénat
Pertinence
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Question n° 1154S posée par M. Gérard Delfau
Réalisation du TGV Perpignan - Barcelone
Réponse du ministère : Économie solidaire
Pertinence
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Question n° 0432S posée par M. Roland Courteau
Réorganisation du fret SNCF
Réponse du Secrétariat d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat, aux professions libérales et à la consommation
Pertinence
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Question n° 0082S posée par M. Robert Tropeano
Réalisation du contournement TGV de Nîmes et Montpellier et du tronçon Montpellier-Perpignan
Réponse du Secrétariat d'État aux transports
Pertinence
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Question n° 1331S posée par M. Roland Courteau
Étapes de réalisation de la ligne à grande vitesse Montpellier-Perpignan
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
Questions sans réponse
5 question
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Question n° 36518 posée par M. Marcel Vidal
Aménagement de la ligne ferroviaire Perpignan-Montpellier
La question est caduque
Pertinence