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295 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 259 trouvées
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Question n° 0822G posée par Mme Lauriane Josende
Sécheresse dans les Pyrénées orientales
Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence
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Question n° 0755G posée par M. Jean Sol
Sécheresse dans les Pyrénées-Orientales
Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence
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Question n° 09545 posée par M. Aymeric Durox
Déplacements militants du porte-parole du Gouvernement
Réponse du Ministère auprès du Premier ministre, chargé du renouveau démocratique, porte-parole du Gouvernement
Pertinence
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Question n° 07365 posée par M. Fabien Gay
Démantèlement de Fret SNCF
Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports
Pertinence
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Question n° 0734S posée par Mme Laurence Cohen
Privatisation de la ligne de fret du train des primeurs Perpignan-Rungis
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 36 trouvées
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Question n° 07556 posée par M. François Calvet
Déprise agricole
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 06462 posée par M. François Calvet
Plan « sécurité des cathédrales »
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 26995 posée par M. Jean-Claude Anglars
Protection du nom des collectivités territoriales et procédure de demande d'indication géographique industrielle et artisanale
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 2146S posée par M. Guy Benarroche
Ligne à grande vitesse Montpellier-Béziers
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 1958S posée par M. François Calvet
Déviation de la route nationale 116 au niveau de Marquixanes
La question est caduque
Pertinence