Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 16 trouvées

  1. Question n° 13537 posée par Mme Sylvie Goy-Chavent

    Protection sociale des fonctionnaires hospitaliers contre les risques maladies et accident de service

    Réponse du Ministère de la transformation et de la fonction publiques

    Pertinence Faible

  2. Question n° 07589 posée par M. Bernard Bonne

    Prise en charge de la maladie coeliaque

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 06335 posée par M. Rachel Mazuir

    Forte hausse des infections sexuellement transmissibles en France

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 06360 posée par M. Arnaud Bazin

    Hausse sans précédent des cas d'infections sexuellement transmissibles

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 10518 posée par Mme Patricia Schillinger

    Carnet de vaccination électronique

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Très faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 24218 posée par M. Gilbert Bouchet

    Épilepsie

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 15647 posée par M. Jean-Marc Pastor

    Autisme, grande cause nationale 2011

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  3. Question n° 20917 posée par M. François Marc

    Situation des détenus atteints du SIDA

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne