Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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22 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 19 trouvées

Question n° 24553 posée par M. Roland Courteau

Reconnaissance de la maladie d'Alzheimer en tant que grande cause nationale

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

28/09/2006
Pertinence
Question n° 14853 posée par M. Daniel Laurent

Accidents de la vie courante, grande cause nationale 2011

Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services et de la consommation

19/08/2010
Pertinence
Question n° 14915 posée par M. Alain Milon

Accidents de la vie courante, grande cause nationale 2011

Réponse du Premier ministre

02/09/2010
Pertinence
Question n° 14918 posée par M. Jean-Pierre Demerliat

Accidents de la vie courante, grande cause nationale 2011

Réponse du Premier ministre

02/09/2010
Pertinence
Question n° 14995 posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin

Accidents de la vie courante, grande cause nationale 2011

Réponse du Premier ministre

09/09/2010
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 15583 posée par M. Michel Boutant

Prise en charge de l'autisme

La question est caduque

21/10/2010
Pertinence
Question n° 15647 posée par M. Jean-Marc Pastor

Autisme, grande cause nationale 2011

La question est caduque

21/10/2010
Pertinence
Question n° 11100 posée par M. Marcel Rainaud

Prévention des accidents domestiques

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

27/03/2014
Pertinence