Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 14 trouvées

  1. Question n° 02065 posée par Mme Monique Lubin

    Composition du conseil national de l'insertion par l'activité économique

    Réponse du Ministère du travail

    Pertinence Faible

  2. Question n° 02853 posée par Mme Monique Lubin

    Revalorisation des retraites agricoles

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 03576 posée par Mme Monique Lubin

    Dégradation des moyens des associations qui accompagnent les femmes victimes de violences

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé de l'égalité entre les femmes et les hommes

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0712G posée par Mme Monique Lubin

    Déclarations du Gouvernement sur les retraites

    Réponse du Premier ministre - Relations avec le Parlement

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 0892G posée par Mme Monique Lubin

    Réforme des retraites

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 27520 posée par Mme Monique Lubin

    Prise en charge des véhicules pour personnes handicapées

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 28124 posée par Mme Monique Lubin

    Situation des sages-femmes de la fonction publique territoriale

    La question est caduque

    Pertinence Très faible