Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 15 trouvées

  1. Question n° 0971G posée par M. Dominique Théophile

    Quotidien France Antilles

    Réponse du Ministère des outre-mer

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 07587 posée par M. Bernard Bonne

    Réforme de la distribution de la presse

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 04424 posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio

    Projet de loi sur les « fausses nouvelles »

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 02832 posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio

    Projet de loi sur les « fausses nouvelles »

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0746G posée par Mme Marie-Christine Blandin

    Presse écrite

    Réponse du Ministère chargé des relations avec le Parlement

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 16522 posée par M. Roland Courteau

    Devenir de la presse d'information générale en cette période de crise sanitaire

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Moyenne