Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 8 trouvées
-
Question n° 02707 posée par M. Jean Cluzel
Régime juridique de la propriété littéraire et artistique
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
-
Question n° 0129S posée par M. Jean Colin
Bilan de la mise en oeuvre de la loi relative aux droits d'auteur
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
-
Question n° 0510S posée par M. Guy-Pierre Cabanel
Propriété intellectuelle et technologie informatique des réseaux
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
-
Question n° 0192S posée par M. Jean-Louis Lorrain
Droit de prêt à la charge des bibliothèques
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
-
Question n° 0218S posée par M. Jean-Claude Peyronnet
Droit de prêt dans les bibliothèques publiques
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
-
Question n° 0087S posée par M. Francis Palmero
Mesures en faveur de la chanson française
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 0221S posée par M. Jean-Louis Lorrain
Fonctionnement des bibliothèques publiques
La question a été retirée
Pertinence