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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
5 questions
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Question n° 1154S posée par M. Gérard Delfau
Réalisation du TGV Perpignan - Barcelone
Réponse du ministère : Économie solidaire
Pertinence
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Question n° 09756 posée par M. Robert Tropeano
Avenir de la ligne ferroviaire Béziers-Neussargues
Réponse du Secrétariat d'État aux transports
Pertinence
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Question n° 1460S posée par M. Alain Bertrand
Mise à 2 x 2 voies de la RN 88
Réponse du Ministère chargé des transports
Pertinence
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Question n° 0514S posée par M. Alain Bertrand
Maintien du centre commun de sécurité sociale de Lozère
Réponse du Ministère chargé de la décentralisation
Pertinence
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Question n° 07745 posée par M. Christian Bourquin
Délais de mise en place du conseil d'administration de l'établissement public foncier d'État du Languedoc-Roussillon
Réponse du Ministère de l'égalité des territoires et du logement
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 06546 posée par M. Robert Tropeano
Devenir de la ligne Béziers-Neussargues
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 09772 posée par M. Robert Tropeano
Nouveaux modes de rémunération
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence