Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 13 trouvées

  1. Question n° 0224G posée par M. Gérard Delfau

    Inondations dans le grand Sud-Ouest

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 33841 posée par M. Gérard Delfau

    Crise du Centre régional d'information jeunesse du Languedoc-Roussillon

    Réponse du ministère : Jeunesse

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 1154S posée par M. Gérard Delfau

    Réalisation du TGV Perpignan - Barcelone

    Réponse du ministère : Économie solidaire

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 1240S posée par M. Gérard Delfau

    Décharge du Thot

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 00065 posée par M. Gérard Delfau

    Suppression de 10 lits de médecine à la polyclinique Saint-Pierre à Lodève

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Moyenne

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 19418 posée par M. Gérard Delfau

    Mécontentement des personnels hospitaliers du Languedoc-Roussillon

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 32475 posée par M. Gérard Delfau

    Situation du marché du vin en Languedoc-Roussillon

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 37908 posée par M. Gérard Delfau

    Situation de la viticulture du Languedoc-Roussillon

    La question est caduque

    Pertinence Très forte