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165 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 137 trouvées
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Question n° 0448S posée par M. Bernard Joly
Compétence des bénévoles pour les visites de monuments historiques
Réponse du ministère : Enseignement scolaire
Pertinence
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Question n° 0471G posée par M. Jacques Pelletier
C2I (chaîne d'information internationale)
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
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Question n° 16797 posée par M. Georges Mouly
Action culturelle de la France à l'étranger
Réponse du Ministère de la coopération, du développement et de la francophonie
Pertinence
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Question n° 0507G posée par M. Michel Teston
Télévision numérique de terre (TNT)
Réponse du Ministère délégué à l'industrie
Pertinence
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Question n° 0509G posée par M. Serge Lagauche
Lieu d'implantation de la fondation Pinault
Réponse du Ministère délégué aux relations avec le Parlement
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 28 trouvées
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Question n° 05109 posée par M. Michel Thiollière
Mesures en faveur du renouvellement des architectes
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 0288S posée par Mme Nathalie Goulet
Financement de l'archéologie préventive
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 09883 posée par M. Michel Charasse
Statut des langues locales
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 10311 posée par M. Michel Charasse
Droit d'expression reconnu au président d'une société du service public de l'audiovisuel
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 13172 posée par M. Jean-Pierre Plancade
Politique culturelle de l'État
La question est caduque
Pertinence