Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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152 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 148 trouvées

  1. Question n° 13834 posée par M. André Vallet

    Révision des pensions militaires en raison de contamination par le virus de l'hépatite C

    Réponse du ministère : Anciens combattants

    Pertinence Forte

  2. Question n° 14409 posée par M. Jean-Michel Baylet

    Actes de reconnaissance à l'égard des combattants et des victimes de la Seconde Guerre mondiale

    Réponse du ministère : Anciens combattants

    Pertinence Forte

  3. Question n° 15868 posée par M. Paul Girod

    Retraite anticipée pour les anciens combattants d'Afrique du Nord

    Réponse du ministère : Anciens combattants

    Pertinence Forte

  4. Question n° 16086 posée par Mme Joëlle Dusseau

    Retraite anticipée des anciens combattants d'Afrique du Nord

    Réponse du ministère : Anciens combattants

    Pertinence Forte

  5. Question n° 18684 posée par M. André Vallet

    Réorganisation des services déconcentrés de l'Etat

    Réponse du ministère : Anciens combattants

    Pertinence Forte

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 00196 posée par M. Ernest Cartigny

    Application de la loi relative au règlement de certaines situations résultant des événements d'Afrique du Nord, d'Indochine et de la Seconde Guerre mondiale

    La question a été retirée

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 26988 posée par M. Yvon Collin

    Conséquences sanitaires des essais nucléaires en Polynésie française

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 02192 posée par M. Christian Bourquin

    Attentes des familles de harkis et de rapatriés

    La question a été retirée pour cause de décès.

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 10273 posée par M. Jean-Michel Baylet

    Médaillés militaires et drap tricolore

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très forte