Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 18 trouvées

Question n° 0729S posée par M. Jacques Pelletier

Situation des étudiants de 3e cycle

Réponse du ministère : Anciens combattants

25/02/2000
Pertinence
Question n° 0782S posée par M. Fernand Demilly

Mise en place des sections d'enseignement général et professionnel adapté

Réponse du ministère : Droits des femmes

05/04/2000
Pertinence
Question n° 0999S posée par M. Aymeri de Montesquiou

Création de centres sportifs de formation dans les zones rurales

Réponse du ministère : Jeunesse

17/01/2001
Pertinence
Question n° 1252S posée par M. André Vallet

Statut de la langue provençale

Réponse du ministère : Personnes âgées

17/01/2002
Pertinence
Question n° 0944S posée par M. Georges Mouly

Préparation à l'insertion professionnelle des adolescents handicapés

Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

16/02/2006
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 0648S posée par M. Jacques Bimbenet

Avenir de la filière technologie et biologie

La question est caduque

23/04/1997
Pertinence
Question n° 0284S posée par M. Georges Mouly

Enseignement en milieu rural et nouvelles technologies à l'école

La question a été retirée

20/05/1998
Pertinence
Question n° 0861S posée par M. Georges Mouly

Suppression de postes mis à disposition des associations complémentaires à l'éducation nationale

La question a été retirée

10/11/2005
Pertinence