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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 6 trouvées
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Question n° 0204S posée par M. François Lesein
Bilan de l'application du programme Armée 2000 dans le département de l'Aisne
Réponse du ministère : Transports
Pertinence
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Question n° 0400S posée par M. François Lesein
Conditions de rémunération des agents territoriaux chargés de mission
Réponse du ministère : Fonction publique
Pertinence
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Question n° 0111S posée par M. François Lesein
Respect du principe de présomption d'innocence par les médias
Réponse du ministère : Jeunesse
Pertinence
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Question n° 0112S posée par M. François Lesein
Régime de la taxe professionnelle applicable à France Télécom et à La Poste
Réponse du ministère : Budget
Pertinence
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Question n° 0113S posée par M. François Lesein
Taux de TVA applicable au gaz et à l'électricité et au fuel ménager
Réponse du ministère : Logement
Pertinence