Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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42 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 40 trouvées

  1. Question n° 07869 posée par M. Xavier de Villepin

    Problème de l'écoute des radios et télévisions françaises à Berlin

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 08023 posée par M. Guy Penne

    Situation de l'audiovisuel français à Berlin

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Forte

  3. Question n° 09862 posée par M. Xavier de Villepin

    Avenir de la francophonie au Liban

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 17195 posée par M. Xavier de Villepin

    Situation de la francophonie au Vietnam

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 17289 posée par M. Xavier de Villepin

    Présence audiovisuelle française à l'étranger

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Très forte

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 22067 posée par M. Xavier de Villepin

    Présence audiovisuelle de la France en Californie

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  2. Question n° 22864 posée par M. Marcel Vidal

    Paysage audiovisuel français à l'étranger

    La question a été retirée pour cause de décès.

    Pertinence Forte