Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 13 trouvées

  1. Question n° 05423 posée par M. Henri Collette

    Réduction des effectifs des bureaux de poste durant l'été

    Réponse du ministère : Postes

    Pertinence Forte

  2. Question n° 05216 posée par Mme Nelly Rodi

    Suppression du centre de renseignements postaux de la région de Paris

    Réponse du ministère : Postes

    Pertinence Forte

  3. Question n° 22302 posée par M. Michel Maurice-Bokanowski

    Franchise postale pour les correspondances avec les centres de comptabilité des PTT

    Réponse du ministère : Postes

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 22170 posée par M. Philippe François

    Surcroît de travail créé aux services municipaux par les demandes de renseignements de différentes administrations

    Réponse du ministère : Postes

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 20964 posée par M. Paul Kauss

    Application de la réglementation en faveur des cibistes

    Réponse du ministère : Postes

    Pertinence Très forte

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 0119S posée par M. Michel Maurice-Bokanowski

    Prélèvement exceptionnel sur le budget des PTT

    La question a été retirée

    Pertinence Très forte