Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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102 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 97 trouvées

  1. Question n° 19767 posée par M. Roger Madec

    Situation des radios indépendantes

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 22636 posée par M. Jean Louis Masson

    Mise en place d'une charte nationale garantissant l'accès de tous les citoyens à la couverture ADSL

    Réponse du Ministère délégué à l'industrie

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 24573 posée par M. Pierre Mauroy

    Préoccupations des professionnels de l'information de France Bleu Nord

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 24580 posée par M. Jean Louis Masson

    Réduction du budget consacré aux piges et contrats à durée déterminée dans les radios locales

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  5. Question n° 25329 posée par M. Jacques Legendre

    Évolution du budget accordé au fonds de soutien à l'expression radiophonique

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 04294 posée par M. Louis Souvet

    Aides des exécutifs locaux aux radios locales

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 25911 posée par M. Michel Canévet

    Diminution du temps d'antenne régionale sur le réseau Radio France

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 25962 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Projet de réorganisation des programmes de France Bleu

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 00788 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Projet de réorganisation des programmes de France Bleu

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  5. Question n° 16551 posée par M. Jean-Marie Morisset

    Situation des radios indépendantes

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très faible