Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 12 trouvées

  1. Question n° 03876 posée par M. Edouard Le Jeune

    Récupération et recyclage du papier et du carton

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 11216 posée par M. Edouard Le Jeune

    Amélioration de la récupération des papiers en vue de leur recyclage

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 11569 posée par M. Jean-François Le Grand

    Papier recyclé

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 24383 posée par M. Jean-Claude Peyronnet

    Application de la taxe générale sur les activités polluantes à l'industrie papetière

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  5. Question n° 23361 posée par M. Yves Détraigne

    Politique du ministère de l'écologie en faveur de la promotion du papier recyclé

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Moyenne

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 21671 posée par M. Jacques Chiron

    Industrie de recyclage des papiers

    La question est caduque

    Pertinence Forte