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La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

Question n° 23171 posée par M. Serge Andreoni

Conséquences de la vague de froid sur les productions agricoles

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

29/03/2012
Pertinence
Question n° 22704 posée par M. Marcel Rainaud

Conséquences du froid sur la production agricole

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

01/03/2012
Pertinence
Question n° 20293 posée par M. Marcel Vidal

Situation des producteurs de fruits et légumes en Languedoc-Roussillon

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

10/11/2005
Pertinence
Question n° 08078 posée par M. Marcel Vidal

Effondrement des cours de la fraise

Réponse du ministère : Agriculture

07/05/1998
Pertinence
Question n° 06651 posée par M. André Vézinhet

Cours de la laitue de la région Languedoc-Roussillon

Réponse du ministère : Agriculture

05/03/1998
Pertinence