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Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

1. Question n° 12075 posée par M. Marcel Vidal

   Plan d'action communautaire concernant la gestion des anguilles européennes

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

   13/05/2004

   Pertinence

2. Question n° 04218 posée par M. Gérard Delfau

   Conséquences de l'élargissement de l'Union européenne sur la viticulture française notamment en Languedoc-Roussillon

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

   28/11/2002

   Pertinence

3. Question n° 17889 posée par M. Roland Courteau

   Arrachage des vignes

   Réponse du ministère : Agriculture

   03/10/1996

   Pertinence

4. Question n° 14873 posée par M. Roland Courteau

   Politique d'arrachage des vignes dans l'Union européenne

   Réponse du ministère : Agriculture

   04/04/1996

   Pertinence

5. Question n° 07075 posée par M. Marcel Vidal

   Avenir de la viticulture du Languedoc-Roussillon et organisation commune des marchés

   Réponse du ministère : Agriculture

   07/07/1994

   Pertinence

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Questions sans réponse

5 question

1. Question n° 27087 posée par M. Robert Tropeano

   Difficultés de la viticulture et enjeux de la réforme de l'OCM vitivinicole

   La question est caduque

   31/05/2007

   Pertinence