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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 6 trouvées
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Question n° 06326 posée par M. François Calvet
Ligne à grande vitesse Perpignan-Montpellier
Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
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Question n° 03541 posée par M. François Calvet
Dégrèvement de la taxe sur le foncier non bâti sur les vignes
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 02504 posée par M. François Calvet
Travaux de rénovation de la cathédrale Saint-Jean Baptiste à Perpignan
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
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Question n° 02427 posée par M. François Calvet
Déviation de Joncet sur la route nationale 116 dans les Pyrénées-Orientales
Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
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Question n° 02430 posée par M. François Calvet
Devenir du Centre national d'entraînement en altitude
Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative
Pertinence
Questions sans réponse
5 question
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Question n° 22583 posée par M. François Calvet
Saturation de la filière sciences et techniques des activités physiques et sportive
La question est caduque
Pertinence