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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 10 trouvées
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Question n° 10764 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Equipement des hôpitaux en imagerie par résonance magnétique
Réponse du ministère : Santé publique
Pertinence
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Question n° 10577 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Maintien des handicapés adultes dans les établissements d'éducation spéciale : bilan par département
Réponse du ministère : Solidarité entre les générations
Pertinence
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Question n° 08732 posée par M. Jean-Pierre Blanc
Gestion du secteur hospitalier
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
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Question n° 06327 posée par M. Marcel Vidal
Situation d'une maison d'accueil spécialisée en Languedoc-Roussillon
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
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Question n° 08953 posée par M. Joseph Caupert
Violences à l'encontre de l'URAVIC du Languedoc
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 08218 posée par M. Marcel Vidal
Enfance inadaptée
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 11138 posée par M. Francis Palmero
Etude sur les créations d'emplois (Sud de la France)
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence