Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 10 trouvées

  1. Question n° 02527 posée par M. Roland Courteau

    Lutte contre la toxicomanie en Languedoc-Roussillon

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Forte

  2. Question n° 03101 posée par M. Raymond Bouvier

    Personnes âgées: promotion des enquêtes épidémiologiques départementales ou régionales

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 04075 posée par M. Roland Courteau

    Financement du fonds national d'assurance formation des travailleurs salariés d'exploitations agricoles

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  4. Question n° 06108 posée par M. Roland Courteau

    Financement des programmes locaux d'insertion des femmes

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Faible

  5. Question n° 08253 posée par M. Roland Courteau

    Remboursement de l'aide ménagère à domicile

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 11138 posée par M. Francis Palmero

    Etude sur les créations d'emplois (Sud de la France)

    La question a été retirée pour cause de décès.

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 08218 posée par M. Marcel Vidal

    Enfance inadaptée

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne