Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 10 trouvées

  1. Question n° 10764 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Equipement des hôpitaux en imagerie par résonance magnétique

    Réponse du ministère : Santé publique

    Pertinence Faible

  2. Question n° 10577 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Maintien des handicapés adultes dans les établissements d'éducation spéciale : bilan par département

    Réponse du ministère : Solidarité entre les générations

    Pertinence Faible

  3. Question n° 08732 posée par M. Jean-Pierre Blanc

    Gestion du secteur hospitalier

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Faible

  4. Question n° 06327 posée par M. Marcel Vidal

    Situation d'une maison d'accueil spécialisée en Languedoc-Roussillon

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Forte

  5. Question n° 08953 posée par M. Joseph Caupert

    Violences à l'encontre de l'URAVIC du Languedoc

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 08218 posée par M. Marcel Vidal

    Enfance inadaptée

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 11138 posée par M. Francis Palmero

    Etude sur les créations d'emplois (Sud de la France)

    La question a été retirée pour cause de décès.

    Pertinence Moyenne