Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

Question n° 04218 posée par M. Gérard Delfau

Conséquences de l'élargissement de l'Union européenne sur la viticulture française notamment en Languedoc-Roussillon

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

28/11/2002
Pertinence
Question n° 17889 posée par M. Roland Courteau

Arrachage des vignes

Réponse du ministère : Agriculture

03/10/1996
Pertinence
Question n° 14873 posée par M. Roland Courteau

Politique d'arrachage des vignes dans l'Union européenne

Réponse du ministère : Agriculture

04/04/1996
Pertinence
Question n° 07075 posée par M. Marcel Vidal

Avenir de la viticulture du Languedoc-Roussillon et organisation commune des marchés

Réponse du ministère : Agriculture

07/07/1994
Pertinence
Question n° 03609 posée par M. Gérard Delfau

Préjudices causés par la généralisation de la chaptalisation

Réponse du ministère : Agriculture

11/11/1993
Pertinence