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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 14 trouvées
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Question n° 01795 posée par M. Marcel Vidal
Construction d'un aqueduc
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
Pertinence
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Question n° 04218 posée par M. Gérard Delfau
Conséquences de l'élargissement de l'Union européenne sur la viticulture française notamment en Languedoc-Roussillon
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
Pertinence
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Question n° 06278 posée par M. André Vézinhet
Situation des centres régionaux de la propriété forestière
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
Pertinence
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Question n° 07083 posée par M. Marcel Vidal
Plan de restructuration de la viticulture
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
Pertinence
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Question n° 08091 posée par M. Marcel Vidal
Allégement des dispositions du décret n° 1220-2001 concernant l'eau, notamment utilisée par les exploitants agricoles
Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées
Pertinence
Questions sans réponse
5 question
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Question n° 08873 posée par M. Roland Courteau
Mécontentement des vignerons du Languedoc-Roussillon
La question est caduque
Pertinence