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67 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 64 trouvées

  1. Question n° 03101 posée par M. Raymond Bouvier

    Personnes âgées: promotion des enquêtes épidémiologiques départementales ou régionales

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 03645 posée par M. Marcel Vidal

    Exploitation de carrières lithographiques

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 05926 posée par M. Xavier de Villepin

    Obstacles au développement des exportations françaises aux Etats-Unis et en République fédérale d'Allemagne (RFA): bilan d'étude

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 06766 posée par M. Louis Longequeue

    Création de maisons régionales du patrimoine

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 01104 posée par M. Marcel Vidal

    Réorganisation de la caisse primaire d'assurance maladie de Montpellier (Hérault)

    Réponse du ministère : Solidarité

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 15246 posée par M. Jean-Pierre Grand

    Devenir des services déconcentrés de l'État dans le cadre des fusions de régions

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 1157S posée par M. Alain Chatillon

    Classement des abords du canal du Midi

    La question a été retirée

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 16977 posée par M. François Commeinhes

    Devenir des directions régionales des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi en Languedoc-Roussillon/Midi-Pyrénées

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne