Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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67 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 64 trouvées

  1. Question n° 03101 posée par M. Raymond Bouvier

    Personnes âgées: promotion des enquêtes épidémiologiques départementales ou régionales

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 03645 posée par M. Marcel Vidal

    Exploitation de carrières lithographiques

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 05926 posée par M. Xavier de Villepin

    Obstacles au développement des exportations françaises aux Etats-Unis et en République fédérale d'Allemagne (RFA): bilan d'étude

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 06766 posée par M. Louis Longequeue

    Création de maisons régionales du patrimoine

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 01104 posée par M. Marcel Vidal

    Réorganisation de la caisse primaire d'assurance maladie de Montpellier (Hérault)

    Réponse du ministère : Solidarité

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 15246 posée par M. Jean-Pierre Grand

    Devenir des services déconcentrés de l'État dans le cadre des fusions de régions

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 1157S posée par M. Alain Chatillon

    Classement des abords du canal du Midi

    La question a été retirée

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 16977 posée par M. François Commeinhes

    Devenir des directions régionales des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi en Languedoc-Roussillon/Midi-Pyrénées

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne