Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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64 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 62 trouvées

  1. Question n° 17143 posée par M. André Vézinhet

    Recouvrement de la taxe professionnelle de l'association Orchestre philarmonique de Montpellier

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 16912 posée par M. Raymond Courrière

    Situation du département de l'Aude

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 16571 posée par M. Georges Mazars

    Etat des routes nationales 126 et 112

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 16583 posée par M. Raymond Courrière

    Dotations budgétaires allouées aux sociétés d'aménagement régional

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 16584 posée par M. Roland Courteau

    Dotations budgétaires allouées aux sociétés d'aménagement régional

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 14949 posée par M. Marcel Vidal

    Situation de la viticulture en Languedoc-Roussillon

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 08712 posée par M. Georges Benedetti

    Bassin d'emploi du Gard rhodanien

    La question est caduque

    Pertinence Faible