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39 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 36 trouvées
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Question n° 14721 posée par M. Raymond Couderc
Projets d'irrigation dans la filière viticole
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 08614 posée par M. Marcel Rainaud
Modération de la taxe sur le foncier non bâti 2007
Réponse du Ministère du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'État
Pertinence
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Question n° 06507 posée par M. Raymond Couderc
Plan de modernisation de la viticulture française
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 05223 posée par M. Roland Courteau
Décrets d'application relatifs à la retraite complémentaire obligatoire (RCO)
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 0002S posée par M. Roland Courteau
Situation de la viticulture française en 2007
Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 23511 posée par M. Robert Navarro
Suppression de l'aide à l'enrichissement
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 37635 posée par M. Marcel Vidal
Aides en faveur de la viticulture
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 09822 posée par M. Roland Courteau
Eradication de la maladie d'Aujeszky
La question est caduque
Pertinence