Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 8 trouvées
-
Question n° 08953 posée par M. Joseph Caupert
Violences à l'encontre de l'URAVIC du Languedoc
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
-
Question n° 07111 posée par M. Marcel Vidal
Réaménagement de la RN 112 au lieudit Moulin d'Abram (Hérault)
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
-
Question n° 07713 posée par M. Marcel Vidal
Aménagement de la N 112 dans les départements de l'Hérault et du Tarn
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
-
Question n° 17174 posée par M. André Vézinhet
Remboursement des cures thermales
Réponse du ministère : Emploi
Pertinence
-
Question n° 33329 posée par M. Marcel Vidal
Missions des véhicules " patrouille " sur l'autoroute A75
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
Questions sans réponse
5 question
-
Question n° 19452 posée par Mme Françoise Laborde
Conséquences de la fusion des régions Midi-Pyrénées et Languedoc-Roussillon sur l'organisation de la zone de défense Sud Ouest
La question est caduque
Pertinence