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70 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 69 trouvées
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Question n° 0479S posée par M. André Rouvière
Mesures envisagées pour redresser la situation économique et sociale de la région Languedoc-Roussillon
Réponse du ministère : Premier ministre (Plan)
Pertinence
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Question n° 0011S posée par M. Roland Courteau
Conditions d'implantation du TGV Languedoc-Roussillon
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 0122S posée par M. Roland Courteau
Inscription de la liaison ferroviaire Montpellier-Perpignan dans le cadre de l'initiative européenne de croissance
Réponse du ministère : Relations avec le Sénat
Pertinence
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Question n° 0414S posée par M. André Vézinhet
Conséquences pour les caves coopératives viticoles du dysfonctionnement des procédures d'aides de l'Etat et du Fonds européen d'orientation et de garantie agricole
Réponse du ministère : Francophonie
Pertinence
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Question n° 0536S posée par M. André Vézinhet
Réforme du permis de construire
Réponse du ministère : Logement
Pertinence
Questions sans réponse
5 question
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Question n° 0239S posée par M. Robert Navarro
Réseau de la Banque de France dans l'Hérault et le Languedoc-Roussillon
La question a été retirée
Pertinence