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67 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 63 trouvées
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Question n° 1331S posée par M. Roland Courteau
Étapes de réalisation de la ligne à grande vitesse Montpellier-Perpignan
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
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Question n° 18697 posée par M. Roland Courteau
Inquiétudes des castanéiculteurs et apiculteurs
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 1108S posée par M. Roland Courteau
Travaux de regénération de la ligne ferroviaire Carcassonne-Quillan
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
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Question n° 0879S posée par M. Roland Courteau
Ligne à grande vitesse Montpellier-Perpignan
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
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Question n° 11544 posée par M. Roland Courteau
Travaux de rénovation énergétique
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 15894 posée par M. Roland Courteau
Action de la Banque publique d'investissement
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 10625 posée par M. Roland Courteau
Situation de la viticulture méridionale
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 38541 posée par M. Roland Courteau
Validation des acquis de l'expérience : mise en oeuvre au niveau de la région Languedoc-Roussillon et du département de l'Aude
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 09822 posée par M. Roland Courteau
Eradication de la maladie d'Aujeszky
La question est caduque
Pertinence