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La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 0479S posée par M. André Rouvière

    Mesures envisagées pour redresser la situation économique et sociale de la région Languedoc-Roussillon

    Réponse du ministère : Premier ministre (Plan)

    Pertinence Faible

  2. Question n° 02996 posée par M. André Rouvière

    Mise en place de programmes d'aménagements concertés du territoire dans l'arrondissement d'Alès (Gard)

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 12806 posée par M. André Rouvière

    Reconnaissance d'une activité de neurochirurgie d'urgence au CHU de Nîmes

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 1009S posée par M. André Rouvière

    Fret ferroviaire dans le bassin d'Alès

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 08402 posée par M. André Rouvière

    Manque de scanner dans le département du Gard

    Réponse du Ministère de la santé et de la protection sociale

    Pertinence Très faible

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