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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 6 trouvées
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Question n° 20332 posée par M. Marcel Vidal
Répartition géographique, notamment dans l'Hérault, des contrats nouvelles embauches
Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes
Pertinence
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Question n° 02933 posée par M. Marcel Rainaud
Concertation sur le dossier du fret ferroviaire de la SNCF
Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 09634 posée par M. Robert Navarro
Difficultés des entreprises face à la politique de fret de la SNCF
Réponse du Secrétariat d'État aux transports
Pertinence
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Question n° 09212 posée par M. Roland Courteau
Crédit d'impôt compétitivité emploi
Réponse du Ministère de l'économie et des finances
Pertinence
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Question n° 11460 posée par M. Michel Savin
Formation initiale papetière
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 23113 posée par M. Marcel Vidal
Restauration des monuments historiques en Languedoc-Roussillon
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence
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Question n° 23551 posée par M. Roland Courteau
Conséquences de l'intervention d'entreprises établies dans un autre État membre
La question est caduque
Pertinence