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3 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
2 questions
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Question n° 1248S posée par M. Jean-Paul Fournier
Prise en compte de la problématique des « ruisseaux couverts » de l'ex-bassin houiller cévenol
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
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Question n° 13932 posée par M. Jean-Paul Fournier
Extension du bonus-malus à l'électroménager
Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
Pertinence
Questions sans réponse
2 question
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Question n° 20882 posée par M. Jean-Paul Fournier
Contamination en milieu lagunaire du Languedoc-Roussillon au polychlorobiphényle
La question est caduque
Pertinence