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46 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 41 trouvées

  1. Question n° 24574 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Rhône: mesures pour arrêter la nappe de pollution

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0656S posée par M. Roland Courteau

    Mesures de prévention et d'alerte au tsunami en Méditerranée

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Faible

  3. Question n° 16442 posée par M. Marcel Vidal

    Erosion du littoral en Languedoc-Roussillon

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 17482 posée par M. Marcel Vidal

    Entretien du canal du Midi

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Faible

  5. Question n° 24933 posée par M. Robert Tropeano

    Rôle du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 21925 posée par M. Marcel Vidal

    Projets du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres en matière d'aménagements dans le département de l'Hérault

    La question a été retirée pour cause de décès.

    Pertinence Faible

  2. Question n° 26445 posée par M. Robert Tropeano

    Menace de sécheresse en Languedoc-Roussillon

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  3. Question n° 19966 posée par M. Roland Courteau

    L'ambroisie

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 20882 posée par M. Jean-Paul Fournier

    Contamination en milieu lagunaire du Languedoc-Roussillon au polychlorobiphényle

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  5. Question n° 1157S posée par M. Alain Chatillon

    Classement des abords du canal du Midi

    La question a été retirée

    Pertinence Faible