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73 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 59 trouvées

  1. Question n° 09841 posée par M. Marcel Vidal

    Mise en place des associations régionales de santé

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible

  2. Question n° 16857 posée par M. Alain Journet

    Classement des véhicules de l'Etablissement français du sang comme prioritaires

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Faible

  3. Question n° 20144 posée par M. André Vézinhet

    Suppression de la Délégation interministérielle à l'innovation sociale et à l'économie sociale

    Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Faible

  4. Question n° 20303 posée par M. Thierry Repentin

    Résidences d'accueil pour personnes âgées réalisées par des PLS

    Réponse du Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement

    Pertinence Faible

  5. Question n° 22926 posée par M. Roland Courteau

    Retraite complémentaire obligatoire

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 14 trouvées

  1. Question n° 13681 posée par M. Roland Courteau

    Recherche sur les traumatismes crâniens

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 24790 posée par M. Robert Tropeano

    Financement des maisons de retraite

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 26399 posée par M. Jacques Blanc

    Scolarisation des enfants handicapés

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 03106 posée par M. Roland Courteau

    Fermeture des urgences du centre hospitalier de Lézignan-Corbières

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 13707 posée par M. Robert Navarro

    Annonce de la fermeture de la Maison de l'emploi du Grand Biterrois

    La question est caduque

    Pertinence Faible

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