Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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69 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 64 trouvées

  1. Question n° 0074G posée par M. Hussein Bourgi

    Réduction du trafic des TGV en France

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

    Pertinence Faible

  2. Question n° 06138 posée par M. Roland Courteau

    Continuité de la grande vitesse ferroviaire entre la France et l'Espagne

    Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

    Pertinence Faible

  3. Question n° 05109 posée par M. Éric Gold

    Gratuité de l'A75 liée à sa vocation de désenclavement de l'Auvergne

    Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

    Pertinence Faible

  4. Question n° 04454 posée par M. Jean Sol

    Projet de ligne à grande vitesse Montpellier-Perpignan

    Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0227S posée par Mme Marie-Thérèse Bruguière

    Lignes à grande vitesse en Occitanie

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 24568 posée par M. Roland Courteau

    Transfert des zones d'activités portuaires

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 1157S posée par M. Alain Chatillon

    Classement des abords du canal du Midi

    La question a été retirée

    Pertinence Faible

  3. Question n° 14270 posée par M. Jean-Paul Fournier

    Position de l'État quant à l'avenir de la ligne de chemin de fer entre Alès et Bessèges

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 06546 posée par M. Robert Tropeano

    Devenir de la ligne Béziers-Neussargues

    La question a été retirée

    Pertinence Faible

  5. Question n° 24891 posée par M. Robert Tropeano

    Ligne à grande vitesse Montpellier-Perpignan

    La question est caduque

    Pertinence Faible