Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 10 trouvées

  1. Question n° 14760 posée par M. Roland Courteau

    Valorisation de la langue occitane

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  2. Question n° 18201 posée par Mme Maryvonne Blondin

    Statut juridique des intermittents du spectacle et accès à l'assurance chômage

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Faible

  3. Question n° 02504 posée par M. François Calvet

    Travaux de rénovation de la cathédrale Saint-Jean Baptiste à Perpignan

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  4. Question n° 06892 posée par M. Roland Courteau

    Suppression du poste d'inspecteur des sites du département de l'Aude à la DREAL du Languedoc-Roussillon

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 12249 posée par M. Robert Navarro

    Difficultés des librairies indépendantes en France

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 23113 posée par M. Marcel Vidal

    Restauration des monuments historiques en Languedoc-Roussillon

    La question a été retirée pour cause de décès.

    Pertinence Forte

  2. Question n° 05372 posée par M. Roland Courteau

    Réductions budgétaires

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 08268 posée par M. Christian Bourquin

    Critère de territorialité dans la nouvelle mouture de la « communication cinéma »

    La question a été retirée pour cause de décès.

    Pertinence Faible